Conseil municipal : jeudi 21 septembre à 20h

Approbation du compte-rendu du conseil du 22 juin

Décisions prises par la maire dans le cadre de ses délégations

Délibérations :

  • Validation des commissions de travail
  • Convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement à l’efficacité énergétique des bâtiments publics (SDEEG)
  • Approbation du règlement de la Salle des fêtes
  • Protection du porche de l’église : actualisation de la délibération du 23/11/2011
  • Eclairage public : demande de subvention au SDEEG
  • Adhésion SIAEPA de Bonnetan
  • Complément diagnostique réseaux AEP – demande de subvention
  • Plan de financement des travaux d’aménagement du cimetière
  • Gestion différenciée : délibération complémentaire à la demande de subvention à l’Agence de l’Eau
  • M49 : Admission en non valeur M49 : 887€ (factures eau 2014/16)
  • Décision Modificative n°2 : M49
  • Vente d’une partie du chemin communal du Petit Moueys à un particulier
  • CCC :
  • Rapport de la CLECT
  • Mise en œuvre d’un fonds de concours
  • Modification de périmètre de la CCC – Intégration de Camiac et Saint Denis
  • Approbation des statuts du SIAEPA de Bonnetan

Divers

Abonnez-vous à notre lettre d'information

Rejoignez notre liste de diffusion pour recevoir les dernières nouvelles et mises à jour.

Abonnez-vous à notre lettre d'information

You have Successfully Subscribed!