Conseil municipal : jeudi 21 septembre à 20h

Approbation du compte-rendu du conseil du 22 juin

Décisions prises par la maire dans le cadre de ses délégations

Délibérations :

• Validation des commissions de travail
• Convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement à l’efficacité énergétique des bâtiments publics (SDEEG)
• Approbation du règlement de la Salle des fêtes
• Protection du porche de l’église : actualisation de la délibération du 23/11/2011
• Eclairage public : demande de subvention au SDEEG
• Adhésion SIAEPA de Bonnetan
• Complément diagnostique réseaux AEP – demande de subvention
• Plan de financement des travaux d’aménagement du cimetière
• Gestion différenciée : délibération complémentaire à la demande de subvention à l’Agence de l’Eau
• M49 : Admission en non valeur M49 : 887€ (factures eau 2014/16)
• Décision Modificative n°2 : M49
• Vente d’une partie du chemin communal du Petit Moueys à un particulier
• CCC :
• Rapport de la CLECT
• Mise en œuvre d’un fonds de concours
• Modification de périmètre de la CCC – Intégration de Camiac et Saint Denis
• Approbation des statuts du SIAEPA de Bonnetan

Divers