Conseil municipal : jeudi 21 septembre à 20h
Approbation du compte-rendu du conseil du 22 juin
Décisions prises par la maire dans le cadre de ses délégations
Délibérations :
- Validation des commissions de travail
- Convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement à l’efficacité énergétique des bâtiments publics (SDEEG)
- Approbation du règlement de la Salle des fêtes
- Protection du porche de l’église : actualisation de la délibération du 23/11/2011
- Eclairage public : demande de subvention au SDEEG
- Adhésion SIAEPA de Bonnetan
- Complément diagnostique réseaux AEP – demande de subvention
- Plan de financement des travaux d’aménagement du cimetière
- Gestion différenciée : délibération complémentaire à la demande de subvention à l’Agence de l’Eau
- M49 : Admission en non valeur M49 : 887€ (factures eau 2014/16)
- Décision Modificative n°2 : M49
- Vente d’une partie du chemin communal du Petit Moueys à un particulier
- CCC :
- Rapport de la CLECT
- Mise en œuvre d’un fonds de concours
- Modification de périmètre de la CCC – Intégration de Camiac et Saint Denis
- Approbation des statuts du SIAEPA de Bonnetan
Divers