Les Conseils Municipaux de Haux

 

Comptes-rendus Conseil Municipal de HauxProchain Conseil Municipal

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux sont convoqués à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de la Mairie.

Le Mercredi 14 décembre 2016 à 19h00 en Mairie

  ordre-du-jour-cm-14-12-16.pdf (93 téléchargements)

Conseils Municipaux

Le Conseil Municipal se réunit au moins une fois par trimestre pour traiter les questions communales : arrêtés et délibérations, budgets, investissements, sécurité.

Les séances sont publiques. Le public présent doit se tenir assis, aux places qui lui sont réservées, et observer le silence.

Téléchargez le Règlement Intérieur du Conseil Municipal (1337 téléchargements)

Les procès verbaux puis les comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal sont affichés sur le panneau  de la mairie et disponibles à la lecture ci-dessous.

pv-cm-07-12-16.pdf (83 téléchargements)
proces-verbal-cm-du-20-10-2016.pdf (444 téléchargements)
compte-rendu-29-septembre-2016.pdf (749 téléchargements)
compte-rendu-25-aout-2016.pdf (740 téléchargements)
[Téléchargement introuvable]
PV-du-CM-du-29-juin-2016.pdf (396 téléchargements)
[Téléchargement introuvable]
Compte-rendu-31-mars-2016.pdf (353 téléchargements)
CR-CM-03-mars-2016.pdf (523 téléchargements)
CR-CM-du-28-01-16-au-23.02.16.pdf (455 téléchargements)
COMPTE-RENDU-DU-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-11-JANVIER-2016.pdf (227 téléchargements)
COMTE-RENDU-17-DECEMBRE-2015-.pdf (241 téléchargements)
2015-11-05-conseil-municipal-haux.pdf (243 téléchargements)
Compte-rendu-du-2015-09-24.pdf (241 téléchargements)
COMPTE-RENDU-23-juillet-2015-approuvé.pdf (284 téléchargements)
comptes-rendus-26-06-2015.pdf (286 téléchargements)
CR-CM-22.04.15-definitif2.pdf (270 téléchargements)
CR-CM-18.04.15.Election-du-Maire-et-des-adjoints1.pdf (256 téléchargements)
CR-CM-13-avril-2015.pdf (259 téléchargements)
CR-CM-02-mars-20151.pdf (257 téléchargements)
Compte-rendu 12-02-2015 (297 téléchargements)
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Archives des Comptes-rendus